Ecolo Modave

Ordre du Jour

lundi 11 mai 2009, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 18 mai 2009 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Collecte des déchets ménagers – rues en exception.

02. Pacte pour une fonction publique locale et provinciale solide et solidaire – décision de principe.

03. Règlement de police
a. Rues les Communes de Strée et des Aubépines (placement d’éléments de sécurité) – adoption.
b. Lotissement de Modave – excepté riverains – adoption.

04. Commune sans OGM – motion.

05. Emprunt dans le cadre de la réalisation des travaux rue Elmer – cahier des charges et mode de passation de marché - adoption

06. Fabrique d’église de La Sarte – compte 2008 – avis.

07. Limites entre les communes de Marchin et Modave – modification – demande de principe.

08. Assemblée Générale de la CILE – décision.

09. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.


Séance Huis-clos

01. Constitution d’une réserve de recrutement d’auxiliaires d’entretien- décision.

02. Constitution d’une réserve de recrutement de personnel d’encadrement pour l’extrascolaire – décision.

03. Nomination à titre définitif d’un agent technique à la date du 1er juin 2009 – décision.

04. Désignation d’un Brigadier f .f. à la date du 1er juin 2009 – décision.

05. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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