Ecolo Modave

Ordre du Jour

jeudi 11 juin 2009, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 15 juin 2009 à 19h00 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

A 19h30, Monsieur Alfred Massing, Brigadier, sera mis à l’honneur à l’occasion de son admission à la retraite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Fabrique d’église des forges – budget 2008 - avis.

02. Fabrique d’église des forges – compte 2008 – avis.

03. Fabrique d’église des forges – budget 2009 – avis.

04. Fabrique d’église de la Sarte – budget 2009 – avis.

05. Intercommunales – assemblées générales
a. IDEN
b. Tecteo
c. CHRH
d. SPI+
e. Intradel
f. CILE

06. Modification du statut pécuniaire des grades légaux – adoption.

07. Rue Elmer – Suppléments pour un poste de finitions et diminution de postes – décision.

08. Réfection de diverses voiries suite aux dégâts d’hiver – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

09. Réfection d’une partie de la rue de la Source – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

10. Règlement complémentaire de circulation :
a. RN 66 (partie de la traversée de Strée)
b. Lotissements de Modave et Les Gottes – zone 30 (modification du texte adopté initialement)

11. Dénomination de nouvelles rues – adoption.

12. Ordonnances de police – ratification.

13. Achat de mobilier scolaire – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

14. Location d’un module pour l’implantation scolaire de Modave – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

15. Aménagement d’un local scolaire – implantation de Vierset – décision.

16. Collecte des déchets – cas particuliers – décision.

17. Fond’Oxhe – approbation des travaux supplémentaires – décision.

18. Location d’un local au CTA – prolongation de deux mois – approbation.

19. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.

Séance Huis-clos

01. Constitution d’une réserve de recrutement d’ouvriers.

02. Désignation d’un Brigadier f .f. à la date du 1er juillet 2009 – décision.

03. Ratification de la désignation d’un ouvrier dans le cadre d’un contrat à durée déterminée.

04. Désignation d’un ouvrier dans le cadre d’un contrat à durée déterminée de six mois (effet au 1er juillet 09).

05. Prolongation d’un contrat de travail d’une employée pour une durée de six mois.

06. Remplacement du Secrétaire communal en congé – décision.

07. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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