Ecolo Modave

Ordre du Jour

dimanche 14 mars 2010, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 15 mars 2010 à 19h00 (pour les interpellations par le public) et à 19h30 pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Présentation par la Fondation rurale de Wallonie du développement futur du projet PCDR sur Modave

02. Contrat de rivière de la meuse aval – statuts – approbation

03. Ordonnances de police – ratification.

04. Règlement complémentaire à la circulation routière – adoption

05. Cahier des charges et mode de passation de marché pour un auteur de projet dans le cadre du PCDR – adoption

06. Achat de matériel informatique – décision.

07. CILE – assemblée générale – approbation

08. Convention ONE/commune dans le secteur de l’accueil durant le temps libre – adoption

09. Budget 2010de la Fabrique d’Eglise de Vierset – avis

10. Budget 2010de la Fabrique d’Eglise de La Sarte – avis

11. Budget 2010 du CPAS de Modave – approbation

12. SPI+ - demande d’aménagement d’une voirie – avis

13. Réfection d’un ponceau – cahier des charges et mode de passation de marché pour désigner un auteur de projet – adoption

14. approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.


Séance Huis-clos


01. Personnel enseignant temporaire – ratification.

02. Personnel enseignant – mise en disponibilité – décision.

03. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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