Ecolo Modave

Ordre du Jour

dimanche 16 mai 2010, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 17 mai 2010 à 19h00 (pour les interpellations par le public) et à 19h30 pour la séance proprement dite, laquelle sera cette fois précédée par la présentation et mise en ligne du nouveau site internet de la commune de Modave

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Personnel communal – modifications
a. Modifications du cadre statutaire « employés »
b. Modification du cadre statutaire « ouvriers »
c. Modifications du statut administratif du personnel communal

02. Demande de subside « CATU » - décision

03. Cahier des charges et mode de passation de marché pour :
a. Transformation du chauffage de l’école des Gottes
b. Désignation d’un auteur de projet pour la création d’une dalle isolante et la réparation partielle d’une toiture (école des Gottes)
c. Aménagement de l’accès à la salle du conseil communal.
d. Achat et placement d’un projecteur et d’un écran pour la salle du conseil communal.

04. R.O.I du conseil communal des jeunes – modification – décision.

05. Assemblée générale de la CILE

06. Assemblée générale du holding communal

07. Ordonnances de police – ratification

08. Organisation de la fête des Modaviens - décision

09. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.


Séance Huis-clos


01. Personnel enseignant temporaire – ratification.

02. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’un agent statutaire – décision.

03. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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