Ecolo Modave

Ordre du Jour

samedi 17 avril 2010, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 19 avril 2010 à 19h00 (pour les interpellations par le public) et à 19h30 pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Démission d’un conseiller communal.

02. Installation et prestation de serment d’une conseillère communale.

03. Tableau de préséance.

04. Répartition des mandats.

05. Présentation des possibilités d’épuration des eaux par lagunage par monsieur Wautelet (GAL Pays des Condruses)

06. Convention d’emprise en sous sol – adoption

07. Projet de partenariat de diffusion Forem / administration communale – décision

08. Ordonnances de police – ratifications.

09. Actions environnement Intradel – ratification de la délégation.

10. Achat d’un véhicule pour le service des travaux – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

11. Achat d’une autolaveuse pour le complexe sportif et les locaux communaux - cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

12. Opération de Développement Rural – convention d’accompagnement – adoption

13. Commande de prestations à la SPI+ - décision

14. Assemblée générale de tectéo.

15. Location d’un bâtiment pour le SIMM – prolongation du contrat – décision

16. Implantation d’un parc éolien
a. Prise de connaissance des résultats de l’enquête publique.
b. Modification de voirie – accord.

17. Redevance service incendie année 2007 – avis

18. Personnel communal
a. Modifications du cadre statutaire « employés »
b. Modification du cadre statutaire « ouvriers »
c. Modifications du statut administratif du personnel communal

19. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.


Séance Huis-clos


01. Personnel enseignant temporaire – ratification.

02. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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