Ecolo Modave

Ordre du Jour

vendredi 18 juin 2010, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 21 juin 2010 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h00 pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Intercommunales – assemblées générales – décision
a. SLF
b. CHRH
c. INTRADEL
d. SPI+
e. CILE
f. TECTEO
g. IDEN

02. Ordonnances de police - ratification

03. Fabrique d’église de la Sarte – compte 2009 – avis

04. Fabrique d’église de Vierset – facturation de travaux extraordinaires - approbation

05. Dégâts d’hiver – augmentation du coût des travaux – décision

06. Réfection de diverses voiries – cahier des charges et mode de passation de marché - adoption

07. Achat d’une tondeuse pour le service des travaux - descriptif et mode de passation de marché – approbation

08. Achat d’un appareil photo pour le service des travaux – descriptif et mode de passation de marché – adoption

09. Achat de carports pour le service des travaux – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption

10. Opération pilote (voiries) – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption

11. Déneigement – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption

12. Achat de columbariums – cahier des charges et mode de passation de marché - adoption

13. Achat de préaux pour l’implantation scolaire des Gottes - cahier des charges et mode de passation de marché – adoption

14. Diner des 3 x 20 – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption

15. Convention ONE – adaptations – approbation

16. Contrat d’égouttage – adoption

17. Compte communal exercice 2009 – adoption.

18. Modifications budgétaires exercice 2010 - adoption

19. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.


Séance Huis-clos


01. Personnel enseignant temporaire – ratification.

02. Constitution d’une réserve de recrutement de personnel d’entretien – décision

03. Constitution d’une réserve de recrutement d’accueillants (accueillantes) extrascolaire - décision

04. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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