Ecolo Modave

Ordre du Jour

lundi 23 août 2010, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le mardi 31 août 2010 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h00 pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Fabrique d’église de Strée – compte 2009 – avis

02. Fabrique d’église de Vierset – compte 2009 – avis

03. Fabrique d’église de La Sarte – modification budgétaire 2010 – avis

04. Fabrique d’église des Forges – compte 2009 - avis

05. Fabrique d’église des Forges – budget 21010 – avis

06. Ordonnances de police – ratification

07. Adoucisseur d’eau au complexe sportif – achat – décision

08. Mobilier scolaire – décision

09. Marché de service pour l’étude du RAVEL bis – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption

10. Subsides 2010 – Décision
a. G.A.L
b. S.I.M.M

11. Règlement sur les cimetières – adoption

12. Contrat de rivière du Hoyoux – programme d’actions – adoption

13. Coordination sécurité chantier – cahier des charges et mode de passation de marché - adoption

14. Règlement complémentaire à la circulation routière – adoption

15. Location d’un terrain - décision

16. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.


Séance Huis-clos


01. Personnel enseignant temporaire – ratification.

02. Personnel enseignant – interruptions de carrière

03. Réserve de recrutement d’ouvriers – prolongation de la durée

04. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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